Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SOYER Michel
/
LE BAL DE LA RIVIERA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE BAL DE LA RIVIERA
SOYER Michel

Numéro de dépôt :
99786135
Date de dépôt :
13/04/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
13/04/2009

Présentation de la marque LE BAL DE LA RIVIERA

Déposée le 13 avril 1999 par SOYER Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LE BAL DE LA RIVIERA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-21 du 21 mai 1999.

Le déposant est SOYER Michel, domicilié(e) 95, rue de la Faisanderie, 75116 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MICHEL SOYER - France.

La marque LE BAL DE LA RIVIERA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99786135.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BAL DE LA RIVIERA est expirée depuis le 13 avril 2009.

SOYER Michel a également déposé les autres marques suivantes : LE BAL DE PARIS , LE BAL DE PARIS. , LA LETTRE DE LA FETE. , LE BAL DE BIARRITZ. , LE GALA DE MEGEVE MONT-BLANC , DOPAGE DEGAGE


SOYER Michel - 95, rue de la Faisanderie, 75116 Paris - France


MICHEL SOYER - France


Inscription le 9 février 2006 - Changement d'adresse n°428090 - Publication au BOPI 2006-02-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-39

Publication - Publication le 21 mai 1999 au BOPI 1999-21

Organisation de soirées culturelles, dans un but humanitaire et fictif.